Solutions environnementales

Solutions de conformité REACH

Services-conseils REACH

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Évaluations et planification REACH

CGI vous aidera à évaluer les capacités dont vous disposez actuellement et les efforts que vous déployez pour répondre aux obligations REACH et composer avec les risques inhérents à REACH. Notre service d'évaluations et de planification REACH comprend un examen de votre éventail de produits existant, de votre portefeuille chimique et de votre feuille de route ultérieure, et des risques liés aux fournisseurs et aux utilisateurs en amont et des exigences liées aux clients et aux utilisateurs en aval. Les principaux livrables consistent en un plan d'action, un échéancier et une estimation des coûts, lesquels guideront les activités de votre entreprise vers la conformité REACH.

Analyse de l'impact du processus d'affaires REACH

CGI contribuera à l'analyse et au remaniement des processus d'affaires internes devant être créés ou qui subissent l'impact de la réglementation REACH. L'objectif de notre analyse de l'impact du processus d'affaires consiste à assurer l'exécution appropriée et efficace de toutes les activités et la collecte de tous les renseignements requis par la réglementation REACH.

Soutien à la conformité REACH

CGI appuiera les activités précises devant être exécutées pour assurer la réussite de l'enregistrement REACH. Nos experts disposent des connaissances réglementaires techniques et de technologies de l'information nécessaires au travail lié à la conformité REACH. Nous pouvons aider les entreprises par l'entremise d'une représentation de tierce partie ou travailler avec vous à titre de représentant unique. Les enjeux critiques liés à la conformité REACH que gère CGI comprennent :

	Préenregistrement CGI a soutenu les fabricants et importateurs hors des pays de l'Union européenne dans le cadre de l'enregistrement de substances déjà présentes dans le marché de l'UE (substances bénéficiant d'un régime transitoire). La période relative au préenregistrement se déroulait du 1er juin au 1er décembre 2008.

	Préenregistrement tardif Bien que la période de préenregistrement soit officiellement terminée, certaines entreprises peuvent profiter d'un service de « préenregistrement tardif », à condition qu'elles utilisent la substance pour la première fois en Europe. Si une entreprise choisit d'effectuer un préenregistrement tardif, elle doit en soumettre la demande un an avant la date limite de ce dernier.

	Enregistrement CGI vous aidera dans le processus d'enregistrement de substances chimiques pour les fabricants hors des pays de l'Union européenne par la gestion des renseignements techniques et réglementaires sur la conformité, l'exécution des évaluations sur la sécurité et la soumission d'un dossier d'enregistrement à l'ECHA.

	Représentant unique/représentation de tierce partie CGI offre les services d'un représentant unique ou d'une représentation de tierce partie.

	Gestion SIEF Consortia CGI appuie les entreprises en participant aux consortiums et SIEF (forums d'échange de renseignements sur les substances) devant être constitués avec d'autres déclarants afin d'assurer le partage des données. CGI détient les compétences techniques requises pour entreprendre des activités de mises à l'essai et de surveillance, des plans d'essais, de la classification et de l'étiquetage en matière de physico-chimie et d'écotoxicologie et le dépôt et le suivi d'études auprès d'organismes de recherche sous contrat. Le personnel technique de CGI, qui détient une vaste expertise des produits chimiques fabriqués en grandes quantités et des évaluations de risques de l'UE, ciblera les écarts de données, établira des QSAR, effectuera des recherches documentaires, etc., en plus de gérer le budget et les coûts de façon à minimiser les essais et à réaliser des économies pour nos clients.

	Préparation du dossier d'enregistrement CGI vous aidera à gérer les enregistrements de substances (> 1 tonne/année) se présentant telles quelles, ou contenues dans des préparations ou des articles. Nous pouvons aider à la préparation et à la soumission du dossier technique, aux utilisations projetées, à l'exposition des êtres humains et de l'environnement, à la classification et à l'étiquetage, aux mesures de gestion des risques proposées, aux essais et aux rapports de sécurité chimique.

	Stratégies de mise à l'essai Le personnel technique de CGI détient une expertise des produits chimiques fabriqués en grandes quantités et des évaluations de risques de l'UE, pouvant cibler les écarts de données, établir des QSAR, effectuer des recherches documentaires, etc., ce qui permet de minimiser les essais et de réaliser des économies de coût.

	Rapports de sécurité chimique CGI peut réaliser des évaluations et des rapports de sécurité chimique, y compris la classification des dangers et l'évaluation des substances PBT et vPvB. Dans le cadre du dossier d'enregistrement, les rapports de sécurité chimique comprendront également les calculs des doses dérivées sans effet (DNEL) et des concentrations prédites sans effet (PNEC).

	Scénarios d'exposition CGI peut contribuer à la création de scénarios d'exposition comprenant l'analyse du cycle de vie et les utilisations. L'estimation de l'exposition d'une substance repose sur l'estimation de ses émissions, l'évaluation des conséquences et des pistes d'un point de vue chimique, et l'estimation des degrés d'exposition.

	Évaluation et autorisation/restriction CGI peut réviser l'évaluation réalisée par l'agence et intervenir au besoin. Nous pouvons également aider à fournir d'autres renseignements requis par l'agence afin de réduire les risques et d'éviter l'autorisation ou la restriction des utilisations.

	Mise en place et intégration des systèmes REACH (IUCLID 5, REACH IT, etc.) CGI peut fournir à ses clients des solutions d'entreprise intégrées permettant de gérer la conformité réglementaire et les échanges de données environnementales et de toxicologie. En outre, l'ensemble d'outils REACH de CGI aide les entreprises à produire et à gérer des documents conformément aux règlements REACH, en plus de pouvoir se déployer comme plateforme intégrée à la solution auteur ProSteward de CGI ou à d'autres solutions de tierce partie.

Autres services de soutien
Pour optimiser nos services-conseils REACH, CGI offre des services complémentaires en matière de finances, d'approvisionnement et de technologies de l'information. Ces services peuvent s'avérer nécessaires à l'apport de données de base spécialisées ou au soutien d'activités plus vastes réalisées en dehors des responsabilités normales se rapportant à la réglementation REACH.

Pour toute question ou pour savoir comment CGI peut vous aider, veuillez communiquer avec notre équipe REACH.

Vous trouverez d'autres renseignements sur REACH dans l'aperçu de la réglementation REACH et sur le site Web de l'ECHA.

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